Bureau d'enregistrement 1856



Le bureau d’enregistrement de Beauce,

à Beauceville depuis 1856!

 

Un service régional présent à Beauceville depuis plus de 150 ans. En 1848, Dominique Hamel de Sherbrooke construit un hôtel sur la rive Est de Saint-François-de-Beauce, à l’intersection nord-est de l’actuelle 107e rue et du boulevard Renault de Beauceville. Incendié en 1907, cet hôtel du comptable-huissier E.Alfred Lambert deviendra l’Hôtellerie de Beau-Rivage, brûlé en 1942. En 1856, le bureau d’enregistrement a pignon sur rue dans cet Hôtel Hamel. Incidemment, l’inventeur américain Thomas Edison (1847-1931) y aurait logé; le poète beaucevillois William Chapman(1850-1917) y travaille avec son oncle, le notaire Éphrem Proulx. Joseph Télesphore Fortin, le fondateur de L’Éclaireur, est même exposé sur les planches à cet hôtel en 1936, dans les appartements de son fils J.Édouard. De nos jours, le bureau de la publicité des droits de Beauce (division 23) loge à proximité, au 111, 107e rue de Beauceville.


De 1835 à 1855, la grande majorité des paroisses et des municipalités de la Beauce obtient son érection canonique et civile. En 1830, l’État met en place le système de la publicité foncière afin d’assurer aux citoyens du Québec la protection de leurs droits de propriété. Quant à lui, l’Acte d’Union de 1840 amène une ordonnance en date du 9 février 1841, divisant la province en 24 bureaux d’enregistrement  «des titres aux Terres, Tènements et Héritages, Biens Réels ou Immobiliers et des Charges et Hypothèques sur iceux », selon l’historien mariverain, l’abbé Honorius Provost (1909-1997). Le système de la publicité foncière fait connaître et fait reconnaître par tous ses droits sur un immeuble.  Avant la confédération canadienne de 1867, le Canada baigne en pleine réorganisation politico-administrative.


Dans le district judiciaire de la Chaudière, le bureau d’enregistrement  était sis au chef-lieu de Leeds. Par contre, la population est peu nombreuse à vouloir payer pour l’enregistrement des titres de leurs propriétés…au niveau scolaire, la loi des écoles de 1846, remplaçant les cotisations volontaires par des taxes foncières, amène la guerre des éteignoirs ou incendies de certaines écoles. De plus, les distances à parcourir pour s’enregistrer sont assez grandes. Ainsi, le délai d’enregistrement est étendu jusqu’au 1er novembre 1844. Le 9 décembre 1843, une partie de la division Chaudière devient officiellement la division Dorchester no 1, située maintenant à Sainte-Marie. Le premier acte y est enregistré le 6 avril 1844 par le  Dr Richard-Achille Fortier, régistrateur.

 

Bientôt, le statut 16 Victoria 1853 érige la division d’enregistrement du comté de Beauce. En 1854, on abolit les droits et devoirs seigneuriaux, mettant presque fin à une forme de tenure territoriale. Le 30 mai 1855, l’Acte des Municipalités et des Chemins rétablit en fait les anciennes municipalités locales, de paroisses ou de cantons, en maintenant les municipalités de comté créées le 28 juillet 1847, refondues en municipalités régionales de comté dites M.R.C. en 1982.

 

Comme le district judiciaire de Beauce sera créé le 10 juin 1857, le chef-lieu transfère dorénavant à Saint-Joseph-de-Beauce, siège du nouveau palais de justice, bâti entre 1859 et 1862; ainsi, le 31 décembre 1856, le bureau d’enregistrement  est transféré à Saint-François-de-Beauce, à l’époque du député réformiste-conservateur de Beauce et solliciteur-général du Canada-Est, Dunbar Ross. Troisième plus ancienne localité beauceronne, Saint-François est déjà érigé canoniquement le 9 octobre 1835 et civilement le 4 novembre 1850. Du 31 décembre 1856 au 26 décembre 1866, le premier régistrateur est l’arpenteur Jean-Pierre Proux (1796-1875). Pendant 30 ans, Proux (pas de l) agit aussi à titre d’agent seigneurial des frères Charles-Joseph (1800-1864) et Alexandre-René Chaussegros de Léry (1818-1880), fils de Charles-Étienne (1774-1842).

 

De 1875 à 1930, une convergence de facteurs propulse Saint-François-de-Beauce à titre de  métropole de la Beauce. D’ailleurs, le 2 juin 1904, le code  des cités et villes décrète Beauceville, première ville en Beauce. Au fil des ans, des services régionaux beaucerons y seront dispensés : le réputé Collège du Sacré-Cœur en 1894, un hôpital depuis 1917, une École Normale en 1923, l’Unité Sanitaire en 1926, le Ministère des transports du Québec vers 1930, le Service de la Faune en 1969, la MRC de Robert-Cliche en 1982, CAMBI en 1976, CAUCA en 1994, le Programme d’éducation internationale en 1999, Communication-Québec en 2006…D’autre part, il y a plus de 100 ans, soit en 1908, Joseph-Télesphore Fortin (1855-1936) fonde à Beauceville l’imprimerie et le journal L’Éclaireur.

 

André Garant

 

Source :

 

Histoire de Sainte-Marie de la Nouvelle-Beauce, tome 2, Honorius Provost, 1970.

 

Notes personnelles.